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Toutes les conditions et politiques

DOMAIN MARKET · CONDITIONS & POLITIQUES

CONDITIONS PARTICULIÈRES D’EMAIL HOSTING

Dernière mise à jour : 15 septembre 2026

Documents associés

Conditions générales de fourniture des services Politique d’utilisation acceptable (AUP) Politique de confidentialité Politique relative aux cookies Accord de traitement des données (DPA) Accord relatif aux noms de domaine Conditions et exigences particulières par extension Toutes les conditions

Email Hosting fournit des boîtes mail professionnelles sur le domaine du Client, avec les fonctionnalités et limites de l’offre choisie, telles que IMAP, POP3, SMTP, la messagerie en ligne, l’antispam, l’assistance DNS et la migration lorsqu’elles sont incluses.

L’espace total, le nombre de comptes, les limites de pièces jointes et les autres limites techniques sont ceux affichés sur la page produit et dans l’Espace client personnalisé.

Pour l’envoi authentifié d’e-mails, les ports et méthodes de sécurité définis par Domain Market doivent être utilisés. Le port sortant 25 peut être bloqué pour des raisons de sécurité ou de lutte contre les courriers indésirables. Les ports habituels pour l’envoi authentifié sont 587/TLS ou 465/SSL lorsqu’ils sont pris en charge par l’offre.

Domain Market ne garantit pas que chaque message arrivera dans la boîte de réception. La délivrabilité dépend de SPF, DKIM, DMARC, de la réputation, du contenu, des politiques du destinataire et des prestataires de messagerie tiers.

Les filtres antispam peuvent produire des faux positifs ou des faux négatifs. Le Client doit consulter les dossiers de courrier indésirable et de quarantaine et utiliser des identifiants sûrs.

Les envois massifs non sollicités, l’hameçonnage, la diffusion de logiciels malveillants, la saturation de boîtes mail et l’utilisation de comptes compromis sont interdits. Les envois sortants peuvent être immédiatement restreints en cas d’abus ou de risque grave pour la réputation.

La migration depuis un autre prestataire est effectuée avec des efforts raisonnables et suppose l’accès aux anciennes boîtes mail ou aux anciens serveurs. Elle ne garantit pas le transfert de données dont le prestataire précédent ne dispose plus.

Les sauvegardes et restaurations sont fournies conformément à l’offre. Le Client doit conserver des copies supplémentaires de sa correspondance critique.

L’achat initial d’Email Hosting est couvert par la garantie de 100 jours uniquement si cela figure expressément sur la page produit et/ou dans la Commande.

Après l’expiration ou l’annulation, l’accès aux boîtes mail peut être suspendu et les données supprimées après la période de conservation applicable.

Politique de sauvegarde par plateforme et suspension du compte

Lorsque l’offre d’hébergement comprend un service de sauvegarde, la politique suivante s’applique selon la plateforme sur laquelle le service est fourni, telle qu’elle est précisée dans la Commande ou dans l’interface de gestion du client.

Aegean Panel : quatre (4) sauvegardes sont programmées chaque jour, avec une conservation glissante de trente (30) jours. Les horaires dépendent du serveur d’hébergement et sont exprimés en heure locale de Grèce.

cPanel : une (1) sauvegarde complète du compte (full account backup) est programmée chaque nuit, ainsi qu’une (1) sauvegarde supplémentaire de toutes les bases de données du compte à midi. Ces sauvegardes sont conservées pendant une période glissante de quatorze (14) jours. La sauvegarde de midi couvre les bases de données et ne constitue pas une deuxième sauvegarde complète du compte.

Pour l’hébergement via cPanel, les quatre (4) sauvegardes les plus récentes réalisées à quinze jours d’intervalle sont également conservées dans un lieu de stockage distinct de celui des sauvegardes quotidiennes décrites ci-dessus.

La conservation est glissante : les sauvegardes dépassant la période applicable ou le nombre de copies prévu sont supprimées conformément à la politique applicable. L’historique complet se constitue progressivement après l’activation du service ou l’allongement de la durée de conservation. Les points de restauration disponibles correspondent aux sauvegardes créées avec succès et aux données couvertes par chacune d’elles.

Suspension du compte : aucune nouvelle sauvegarde n’est créée pendant la suspension d’un compte. Cette règle s’applique à Aegean Panel comme à cPanel et concerne toutes les sauvegardes décrites ci-dessus, y compris les copies conservées dans le deuxième lieu de stockage. La suspension ne prolonge pas la conservation des sauvegardes existantes ; celles-ci restent soumises au cycle de conservation et de suppression prévu.

Si la réactivation du compte est autorisée et effectuée, les sauvegardes programmées reprennent sans couvrir rétroactivement la période de suspension. La section 15 des Conditions générales s’applique à la restauration, à l’obligation du client de conserver des sauvegardes indépendantes et aux obligations correspondantes de Domain Market.

Interdiction des newsletters et des e-mails publicitaires — suspension à durée indéterminée

L’utilisation de toute offre ou de tout service Domain Market, gratuit ou payant, pour envoyer des newsletters, des e-mails publicitaires ou promotionnels est expressément interdite, à la seule exception des offres Email Marketing. Cette interdiction s’applique quels que soient le nombre de destinataires, la fréquence d’envoi ou le consentement des destinataires et couvre tous les moyens d’envoi, notamment SMTP, webmail, scripts, applications, extensions CMS et automatisations.

Ces messages peuvent être envoyés exclusivement par l’infrastructure d’envoi d’une offre Email Marketing, dans le respect de ses conditions particulières, des limites de l’offre et de la Politique d’utilisation acceptable. La détention d’une offre Email Marketing n’autorise pas l’utilisation d’une autre offre ou d’un autre service pour ces envois.

Tout compte de service dont l’utilisation pour des envois contraires à cette interdiction est constatée est suspendu pour une durée indéterminée, sans possibilité de levée de la suspension, de réactivation ou de remise en service du compte. L’arrêt ultérieur des envois ou la suppression du logiciel ou des listes de destinataires concernés ne lève pas la suspension.


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